Informations légales
MENTIONS LEGALES :
Correspondant aux directives des articles 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site web : boutique-survivaliste.com Ces données ci-dessous :
1. Bulletin légales :
Nom du propriétaire : Charlène LANDRY
Adresse physique du titulaire : 16, Rue du Lieutenant André Ohresser 04170 – Allons
Le Fabriquant du site est : Matilde GUITTON
Le Décideur de publication est : Shay AUGER
Ou entrer en contact avec le Chef de la publication : contact@boutique-survivaliste.com
Le Réalisateur est : Aliyah BOURGUIGNON
Par quel moyen joindre le Réalisateur : contact@boutique-survivaliste.com
Hebergeur du site web : Ionos
EURL au capital social de 100 000 Euros
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Sarreguemines B 431 303 775
Code APE (INSEE) 6311Z
N° TVA : FR 13 431 303 775
Siège social : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France
Les Mentions Légales ont été générées via ce site
2. Introduction :
Tout internaute se connectant et utilisant le site web : boutique-survivaliste.com est considéré comme usageé du site.
Le site internet boutique-survivaliste.com regroupe différents services, en l’état, mis à disposition des usageé. Il est précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Concepteur du site boutique-survivaliste.com. Le site boutique-survivaliste.com est mis à jour de façon régulière par Aliyah BOURGUIGNON.
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3. Accessibilité :
Le site boutique-survivaliste.com est principalement accessible aux usagés H24 7/7, sauf en cas d’interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, boutique-survivaliste.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site internet et tentera alors d’informer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une redevance de moyen, boutique-survivaliste.com ne pourrait être tenu pour responsable des dommages, peu importe sa nature.
4. Droit de propriété intellectuelle :
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6. Protection des personnes & biens – Utilisation des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ainsi que la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site interne boutique-survivaliste.com, Shay AUGER ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour la nécéssité de différents services proposés par le site suivant boutique-survivaliste.com. L’utilisateur fournit les données en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il effectue de lui-même à la saisie. Il est alors résumé à l’utilisateur du site web boutique-survivaliste.com la contrainte ou pas de divulguer ces informations.
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Les bases de données sont sécurisées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données(BDD).
